Mention legales

1.Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance denas l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du présent site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Nom des domaines concernés : www.le-sesame-games.com et www.le-sesame-games.fr

Propriétaire : LE SÉSAME ; Entreprise individuelle

SIRET : 97782025700011 ; Régime d’imposition de la TVA : Franchise en base TVA

Créateur : Natacha MULSANT (Pseudonyme : Mara LAIPACRÊTE)

Responsable publication : Natacha MULSANT (Pseudonyme : Mara LAIPACRÊTE)

Adresse : Lieu-Dit Les Landes 22210 PLEMET ; Bretagne ; France

Mail : mara-laipacrete@le-sesame-games.com ; Téléphone : 06.23.43.58.08

Hébergeur : SARL e.monsite 19 Rue Lamartine 80000 AMIENS ; France

2.Propriété intellectuelle

Le site Internet le-sesame-games et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les logos, slogans, textes, illustrations, images, icones, photographies, vidéos, sons, graphismes, logiciels, documents téléchargeables, sont, sauf mentions contraires, la propriété exclusive d’Emmanuel MULSANT et/ou Natacha MULSANT et/ou LE SÉSAME et ne peuvent donc en conséquence être reproduit et utilisé sans autorisation écrite.
 

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite expresse d’Emmanuel MULSANT et/ou Natacha MULSANT et/ou LE SÉSAME est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3.Politique de confidentialité

Les informations recueillies sur le site le-sesame-games via les formulaires (inscription, commande, code…) ne sont utilisées que dans le cadre des échanges de la relation commerciale que vous avez initiée avec LE SÉSAME.

Les données collectées ne seront communiquées à aucune entreprise tierce.

Les données sont conservées jusqu’à suppression de votre compte personnel ou pendant 2 ans si vous n’avez pas créé de compte.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter LE SÉSAME vis l’adresse contact@le-sesame-games.com

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Date de dernière mise à jour : 17/07/2023